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Pollution de l’air à Lyon, Grenoble et la Vallée de l’Arve : la France devant la justice européenne
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Pollution de l’air à Lyon, Grenoble et la Vallée de l’Arve : la France devant la justice européenne

La France est renvoyée devant la Cour de justice européenne par la Commission européenne pour la pollution de l’air. L’Etat devra s’expliquer, avec d’autres pays, des dépassements des seuils dans plusieurs zones du pays. Notamment les agglomérations de Lyon, Grenoble et la Vallée de l’Arve.

La menace planait sur la France depuis dix ans. Bruxelles demande à la France depuis 2008 de respecter les seuils tolérés inscrits dans la directive européenne sur la qualité de l’air. Elle a mis en demeure notre pays à ce sujet depuis 2009.

Une situation « très préoccupante » selon Bruxelles

Jeudi 17 mai, elle a donc décidé de renvoyer la France devant la Cour de Justice européenne. La Commission européenne juge que malgré des efforts « la situation reste très préoccupante dans douze zones soumises à des niveaux de dioxyde d’azote (NO2) très élevés ». Elle reproche également des dépassements des seuils de particules fines (PM10). Parmi ces zones, trois concernent notre région Auvergne-Rhône-Alpes : les agglomérations de Lyon, Grenoble et la Vallée de l’Arve en Haute-Savoie.

Les pics de pollution sont fréquents dans ces trois zones.

La Vallée de l’Arve, qui mène à Chamonix au pied du Mont-Blanc, est même l‘une des zones les plus polluées de France aux particules fines durant l’hiver. En cause notamment : l’important trafic autoroutier. Durant l’hiver 2016, elle avait même connu un pic de pollution de près d’un mois sans interruption. Un triste record.

Des associations, des parents d’élèves, des médecins ne cessent d’alerter sur la situation. Et ses conséquences sanitaires : des récréations écourtées dans les cours d’écoles pour cause de pollution, des morts prématurées imputées à la pollution. Et de critiquer le manque d’action des services de l’État. Des habitants viennent d’ailleurs d’attaquer l’État pour « carence fautive ».

Capture d'écran du tweet de la préfecture d'Isère à propos de la pollution de l'air à Grenoble. ©Préfecture de l'Isère

Capture d’écran du tweet de la préfecture d’Isère à propos de la pollution de l’air à Grenoble. ©Préfecture de l’Isère

Bruxelles met en avant la risque sanitaire

Préoccupations sanitaires et manquements des services de l’État. Voilà les raisons par lesquelles Bruxelles justifie sa décision de poursuivre l’État français dans ce dossier. Elle s’appuie notamment sur une étude de l’OMS qui quantifie à 48 000 le nombre de décès par an imputables à la pollution de l’air en France. Et reproche à la France de n’avoir présenté que des mesures inefficaces ou insuffisantes.

À Lyon, la pollution de l’air réduirait l’espérance de vie de 6 mois.

Les agglomérations de Lyon et Grenoble sont également souvent sujettes aux pics de pollution de l’air. Pollution à l’ozone (déclenché notamment par des oxydes d’azote) en été et aux particules fines en hiver. L’agglomération grenobloise semble plus ambitieuse en matière de réduction de la pollution. Des zones de circulation limitée à 30km/h en agglomération et des restrictions de circulation (alternée ou interdite aux vieux véhicules) mises en place rapidement durant les épisodes de pollution.

Des dispositifs mis en place insuffisants ?

À Lyon, la circulation alternée pendant les pics de pollution est parfois plus tardive. Il y a un an, il avait fallu attendre le quatrième jour d’un pic de pollution hivernal pour voir le dispositif mis en place. La gratuité des transports, solution parfois mise en place pour compléter le dispositif, n’est pas très en vogue également.

L'autoroute A7 au niveau de la Confluence à Lyon ©Thomas Francillard/Rue89Lyon

L’autoroute A7 au niveau de la Confluence à Lyon ©Thomas Francillard/Rue89Lyon

La Métropole de Lyon s’est toutefois engagée par ailleurs dans un « Plan Oxygène » pour l’horizon 2020. S’il n’est toujours pas très coercitif ni radical, il prévoit une « zone à faibles émissions ». Lyon et Villeurbanne notamment devraient être interdits aux poids lourds et aux véhicules utilitaires légers les plus anciens (diesel et essence).

La France risque théoriquement une amende de 11 millions d’euros et des astreintes journalières d’au moins 240 000 euros jusqu’à ce que les normes de qualité de l’air soient respectées. Cependant, la procédure est longue et les sanctions rarement effectives dans ce domaine.


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