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Impôts locaux : la double peine pour les communes les plus pauvres de Rhône-Alpes

Avec sa proposition d’exonérer 80% des Français qui payent la taxe d’habitation, Emmanuel Macron a remis cet impôt au centre du débat sur la fiscalité. Mais la taxe d’habitation n’est pas le seul impôt local injustement déployé : la taxe foncière l’est également.


Dans l’ancienne région Rhône-Alpes, les métropoles concentrent les plus hauts revenus. Mais ce sont les communes les plus pauvres, souvent rurales, qui sont les plus imposées.

 

1. Les hauts revenus dans et autour des métropoles

Formation au datajournalisme

Ces travaux ont été réalisés dans le cadre d’une formation dédiée à l’’initiation au datajournalisme, dispensée à l’ISCPA-Lyon fin 2016. Les étudiants du Mastère Journalisme, encadrés par Rue89Lyon, ont travaillé sur les données publiques relatives aux impôts locaux. Après un apprentissage des outils de datavisualisation, ils ont exploré les données disponibles concernant les taxes d’habitation et foncière en Rhône-Alpes (les données depuis la fusion des régions n’étant pas encore disponibles).

Ce n’est pas un scoop : les grandes agglomérations concentrent les richesses. Récemment, le président de la Métropole de Lyon, Gérard Collomb, a rendu publique une étude estimant à 58 milliards d’euros le PIB de la métropole lyonnaise, soit 3,1 % du PIB de la France (contre 31 % pour l’Île-de-France à titre de comparaison).

Dans l’ancienne région Rhône-Alpes, on constate également que les grandes zones urbaines concentrent les plus hauts niveaux de revenus. Comme on le voit sur la carte ci-dessous pour Lyon, Grenoble et le genevois français.


Carte 1 : revenu médian par foyer pour chaque commune en Rhône-Alpes (en 2013)

2. Taxe d’habitation : les territoires riches ne sont pas les plus imposés

Pour rappel, la taxe d’habitation est l’impôt qui doit être payé par toute personne occupant un bien immobilier. Elle est calculée en fonction de la superficie du logement et des taux auparavant décidés par les collectivités territoriales. Par ailleurs, elle peut être adaptée au foyer en prenant en compte le niveau de revenu ainsi que le nombre de personnes à charge de l’occupant du bien immobilier. Les plus modestes en sont exonérés.

Après avoir constaté la concentration des hauts revenus dans les grandes agglomérations, un questionnement. Peut-on imaginer que la taxe d’habitation soit plus élevée dans les communes où le salaire médian est élevé ?

En visualisant (voir carte ci-dessous) les taux d’imposition de la taxe d’habitation dans la région pour la même année, on peut affirmer que la corrélation n’est pas une réalité.


Carte 2 : taxe d’habitation par commune en Rhône-Alpes (en 2013)

Les communes limitrophes de Genève, qui ont pour certaines des revenus parmi les plus élevés de Rhône-Alpes et de France, bénéficient de taxe d’habitation généralement modérées (souvent en dessous de 20 %). À Archamps par exemple, le salaire médian est de 46 250,60 € et la taxe d’habitation de 11,86%. Par ailleurs, les stations de skis sont les communes dont la taxe d’habitation figure parmi les plus élevées de la région.

Les territoires les plus riches ne sont ainsi pas les plus imposés. A l’inverse certaines zones moins riches, souvent rurales, affichent des taux d’imposition bien plus élevés. C’est le cas également des communes urbaines pauvres, notamment de la Métropole de Lyon.

3. Foncier : plus imposé là où il est le moins cher

Les communes plus pauvres chercheraient donc à compenser le manque de richesse par l’impôt. Cela se vérifie avec les taux d’imposition de la taxe foncière sur le bâti.

Pour rappel, cet impôt est dû chaque année par le propriétaire d’un bien immobilier. Il est notamment calculé par rapport à la valeur locative du bien. Ses recettes sont perçues par les communes et les départements qui fixent leurs propres taux d’imposition.

Comme on le voit avec les deux cartes ci-dessous, l’imposition du foncier bâti est plus élevée sur les territoires les moins riches, c’est à dire là où le prix au m² est le moins élevé.

 


Carte 3 : Prix moyen du m2 du foncier bâti en région Auvergne-Rhône-Alpes (en euros)


Carte 4 : Taux de la taxe foncière sur le bâti (2015)

Les taux d’imposition ne disent toutefois pas ce que les impôts rapportent aux territoires. Des taux d’imposition très élevés ne sont pas forcément synonymes de recettes élevées. Ces éléments permettent toutefois de percevoir comment les territoires les moins riches, qui sont parfois les moins peuplés, essayent de compenser malgré tout par l’impôt le manque de richesse du territoire.

Par Valentin D’Ersu, Romane Guigue, Hugo Girardot, Aurélien Gourgeon, Charlotte Charlier, Adrien Pittore étudiants en Mastère Journalisme à l’ISCPA de Lyon

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