Société 

Intoxication du céréalier : Monsanto condamné

« La décision fera jurisprudence », estime l’avocat de Paul François. Ce lundi, le tribunal de grande instance de Lyon a reconnu l’entière responsabilité de Monsanto face aux pathologies affectant cet agriculteur charentais parti en guerre contre le géant mondial des pesticides.


En 2004, en ouvrant une cuve en fin de nettoyage, il inhale accidentellement les vapeurs du Lasso, un herbicide qu’il utilise depuis plusieurs années. Après plusieurs malaises, le céréalier doit vivre avec de nombreux troubles de santé (bégaiements, migraines et vertiges). Une intoxication attribuée au monochlorobenzène, une molécule contenue dans le Lasso.

La firme américaine a donc été condamnée à indemniser totalement l’agriculteur.
La mort il y a un an de l’agriculteur Yannick Chenet, également en cours de procédure contre Monsanto, a-t-elle pu avoir une influence sur cette décision ? Pour Stéphane Teyssier, avocat de la victime, la réponse est oui :

« Tous les dossiers sont différents, mais bien entendu le contexte a joué sur la décision du juge ».

Une expertise a été commandée par le tribunal, afin de réévaluer le montant des préjudices. Me Teyssier estime qu’il ira « bien au–delà » de ce qu’a demandé le céréalier.

« Monsanto est désormais mis en demeure de retirer les produits dangereux mis en circulation sur le marché et de développer l’information sur ses produits en direction des agriculteurs. On sait que certaines composantes du Lasso se retrouvent aujourd’hui dans d’autres produits».

Le Lasso a été retiré du marché français en 2007, avant cela au Canada en 1985, puis en 1992 au Royaume-Uni et en Belgique.

 

Monsanto pourrait faire appel

Pour Paul François, « c’est un soulagement extrême », déclare son avocat qui rappelle l’importance de cette condamnation pour les agriculteurs en procès dans des affaires similaires. « Cette décision représente une victoire dans un combat judiciaire face une entreprise perçue comme un colosse – un combat qui n’était pas gagné d’avance».

Du côté de Monsanto, on s’estime « très surpris » par la décision du tribunal. « Les recours judiciaires ne sont pas entièrement terminés », annonce Yann Fichet, responsable des affaires institutionnelles de Monsanto :

« Nous contestons la relation de causalité entre l’utilisation du Lasso et les symptômes de Monsieur François. Ce désherbant a été utilisé pendant des années par des milliers d’agriculteurs sur des millions d’hectares, sans causer de dommages.

Nous nous sommes toujours conformés à la réglementation : la contre-indication de l’inhalation n’en fait pas partie. En revanche, le port du masque, si, mais il n’est pas censé figurer sur l’étiquette ».

D’ici la publication des résultats du rapport d’expertise, prévue pour novembre 2012, la firme a déclaré qu’elle comptait faire appel de la décision du tribunal.

 

(Réactualisé le 14 février)

 

 

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